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Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
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DUC DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE NORMANDIE
ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL

Numéro de dépôt :
92414536
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque DUC DE NORMANDIE

Déposée le 8 avril 1992 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) 9 Rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France.

La marque DUC DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE NORMANDIE est expirée depuis le 8 avril 2002.

VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNARDE , LES PRODUCTEURS NORMANDS , BEC NORMAND , FERMIERS DU BOCAGE , LE MANCELLOIS LABEL ROUGE , TERROIR NORMAND , FERMIERS DE NORMANDIE , LE CHAUMIER , SIEUR DE BEAUVOIR


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL - 9 Rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Viande, poisson, volailles sous label, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservé, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves